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Mentions Légales

I. PRESENTATION

Le site Internet www.lamarcairie.fr (ci-après désigné le "Site") est édité par …, société par actions simplifiée au capital social de … euros, enregistrée au RCS de Nanterre sous le n°… et dont le siège social est situé …, France.

Directeur de la publication : Denis Graff

L’utilisation du Site par toute personne (ci-après désigné l"’Utilisateur") est régie par les présentes conditions d’utilisation (ci-après désignées les "Conditions d’Utilisation"), lesquelles ont pour objet de définir les conditions d’accès et d’utilisation du Site.

Le Site présente les services proposés par Chalet Andaska au travers de ses activités de location, notamment en permettant aux Utilisateurs d’adresser des questions au Chalet Andaska via la rubrique "Contact" du Site et d'y trouver les informations préalables à leur séjour.

II. PROPRIETE INTELLECTUELLE

Le Site et chacun des éléments qui le composent, tels que les textes, arborescences, logiciels, animations, photographies, illustrations, images, schémas, textes, logos, marques, dessins et modèles, y compris les éléments logiciels utilisés en liaison avec le Site (ci-après le "Contenu") peuvent contenir des informations confidentielles ou des informations protégées par la législation sur la propriété intellectuelle ou tout autre loi applicable.

Sauf indication contraire, les droits de propriété intellectuelle sur le Contenu sont la propriété exclusive du Chalet Andaska, celle-ci ne concédant aucune licence ni aucun autre droit que celui de consulter le Site.

La reproduction de tout ou partie du Contenu publié sur le Site est autorisée uniquement pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies du Contenu réalisées à d'autres fins, de quelque manière que ce soit et sous quelque forme que ce soit, étant expressément interdites.

Il est interdit à l’Utilisateur de copier, modifier, créer une œuvre dérivée, assembler, décompiler, céder, sous-licencier ou transférer, de quelque manière que ce soit, tout élément du Contenu ou du Site.

III. DONNEES A CARACTERE PERSONNEL

Chalet Andaska veille à la protection des données personnelles des Utilisateurs conformément aux dispositions de la Loi n° 78-17 Informatique et Libertés du 6 janvier 1978.

Chalet Andaska invite les Utilisateurs du Site à consulter la Charte de Protection des Données Personnelles qui précise les dispositions relatives à la collecte, au traitement et au transfert des données personnelles des Utilisateurs.

IV. RESPONSABILITE

1. Limitation de responsabilité

Chalet Andaska s’efforce d’assurer au mieux de ses moyens l'exactitude et la mise à jour des informations publiées sur le Site. Chalet Andaska se réserve le droit de modifier, à tout moment et sans préavis, le Contenu du Site. Toutefois, Chalet Andaska ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité du Contenu disponible sur le Site et invite l’Utilisateur à contacter Chalet Andaska directement.

Chalet Andaska ne maîtrise pas l’ensemble des risques inhérents liés à l’utilisation d’Internet et attire l'attention des Utilisateurs sur l'existence de risques potentiels inhérents à l’utilisation du Site.

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2. Liens hypertextes

Le Site peut inclure des liens vers d'autres sites web ou d’autres sources Internet. Chalet Andaska n'a pas la maîtrise de ces sites et ces sources externes. De ce fait, Chalet Andaska ne peut être tenue pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes et décline toute responsabilité concernant le contenu, la publicité, les produits, les services et tout autre élément disponible sur ces derniers. En outre, Chalet Andaska ne peut être tenue responsable de tous dommages ou pertes, avérés ou allégués, consécutifs ou en relation avec l’accès, l’utilisation ou avec le fait d’avoir fait confiance aux contenus, biens ou services disponibles sur ces sites ou sources externes.

V. GENERALITES

1. Modification

Chalet Andaska peut à tout moment modifier et mettre à jour les Conditions d’Utilisation et la Charte de Protection des Données Personnelles.

En accédant et utilisant le Site, l’Utilisateur est réputé avoir accepté sans réserve les Conditions d’Utilisation et la Charte de Protection des Données Personnelles du Chalet Andaska.

2. Droit applicable et juridiction compétente

Les Conditions d’Utilisation sont régies par le droit français.

Sauf disposition légale impérative contraire, tout différend concernant le Contenu ou l’utilisation du Site relève de la compétence exclusive des tribunaux français.

3. Hébergement

Le Site est hébergé par :
Planet Hoster
4416 Louis B Mayer
Laval, Quebec, H7P 0G1 Canada
Tél. : +33 (0) 1 76 60 41 43
Site Internet : www.planethoster.net

5. Crédits

Photos : V. Ganaye, B. Facchi.